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AVOCATE EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE A PARIS 16

Cinéma, audiovisuel, art et création

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Une œuvre engage des droits, des contrats et des intérêts économiques, mais aussi une démarche artistique et des relations humaines.

Avocate au barreau de Paris depuis 2002, j’accompagne les auteurs, artistes, producteurs, distributeurs et professionnels de l’art dans la protection de leurs droits, la négociation de leurs contrats et la résolution de leurs différends.

Installé à Paris 16, le cabinet intervient en conseil comme en contentieux, dans un contexte français et international. J’exerce en français et en anglais.

CINÉMA ET AUDIOVISUEL

Le développement, le financement et l’exploitation d’un film reposent sur des engagements dont l’articulation doit être anticipée, depuis l’acquisition des droits jusqu’à la répartition des recettes.

J’accompagne les professionnels du cinéma et de l’audiovisuel dans la négociation, la rédaction et le suivi de leurs contrats :

  • Options et acquisitions de droits d’adaptation ;

  • Contrats d’auteurs, de scénaristes et de réalisateurs ;

  • Production et coproduction ;

  • Distribution, ventes internationales et licences d’exploitation ;

  • Reddition des comptes et rémunération des ayants droit.

Le cabinet intervient également lorsque l’exécution d’un contrat donne lieu à un désaccord, pour rechercher une solution négociée ou défendre les intérêts du client devant les juridictions compétentes.

AUTEURS ARTISTES ET PROFESSIONNELS DE L'ART

Créer, exposer, reproduire ou commercialiser une œuvre suppose de définir les droits accordés et les obligations de chacun.

J’accompagne les auteurs et artistes, ainsi que les galeries, organisateurs d’expositions et institutions culturelles, dans leurs projets et leurs relations contractuelles :

  • Commande et création d’œuvres ;

  • Cession et licence de droits d’auteur ;

  • Exposition, prêt et reproduction d’œuvres ;

  • Relations entre artistes, galeries et partenaires ;

  • Projets culturels et expositions internationales.

Une attention particulière est portée aux conditions d’utilisation des œuvres, à la rémunération, au respect du droit moral et aux responsabilités des intervenants.

PROTECTION DES OEUVRES CONTREFAÇON RÉSOLUTION DES LITIGES

Une utilisation non autorisée, une rémunération impayée ou un désaccord sur l’étendue des droits cédés peut compromettre un projet et les relations entre ses participants.

Le cabinet analyse les droits en présence, les contrats et les éléments de preuve pour définir une réponse adaptée : prise de contact, mise en demeure, négociation ou action judiciaire.

Formée à la médiation, je recherche les possibilités d’accord lorsque cette voie répond aux intérêts de mon client.

PATRIMOINE ARTISTIQUE ET SUCCESSIONS

Les œuvres, les collections et les droits d’auteur occupent une place particulière dans le patrimoine d’un artiste ou de sa famille.

Mon expérience en propriété intellectuelle nourrit mon accompagnement des divorces, indivisions et successions impliquant un patrimoine artistique. Ces dossiers demandent d’articuler les questions de propriété, de gestion, d’exploitation et de transmission, en lien avec les autres professionnels concernés, notamment les notaires.

Le cabinet intervient également dans les désaccords entre ayants droit concernant la gestion et l’exploitation des œuvres.

VENTE ET ACQUISITION D'OEUVRE D'ART

La vente d’une œuvre engage son histoire, sa valeur et les droits de ceux qui la détiennent. Qu’elle intervienne de gré à gré ou aux enchères, elle nécessite une attention particulière à la provenance, à l’attribution de l’œuvre et aux conditions de la transaction.

Le cabinet accompagne les artistes, collectionneurs, héritiers et professionnels du marché de l’art dans la préparation de leurs ventes et acquisitions, en France comme à l’international :

  • Examen des documents de provenance, des titres de propriété et des éléments relatifs à l’authenticité ;

  • Analyse des mandats de vente, des garanties, des commissions et des conditions de paiement ;

  • Vérification des pouvoirs du vendeur et des accords nécessaires, notamment en présence de plusieurs héritiers ou indivisaires ;

  • Organisation contractuelle de la vente et de la répartition de son produit.

Lorsqu’une vente s’inscrit dans une succession ou un partage, une attention particulière est portée aux conditions d’estimation, en lien avec les experts compétents, ainsi qu’à l’information et à l’accord des personnes concernées.

Le cabinet intervient également dans les litiges relatifs à l’authenticité, à l’attribution, à la propriété ou aux conditions de vente d’une œuvre, ainsi que dans les revendications de restitution.

CRÉATION ET INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

Les usages de l’intelligence artificielle soulèvent de nouvelles questions pour les créateurs et les professionnels qui exploitent leurs œuvres.

J’accompagne mes clients dans l’analyse des autorisations, la négociation des clauses contractuelles et la défense de leurs droits face aux usages de leurs créations par des outils d’intelligence artificielle.

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